L'association KFAP est heureuse de vous accueillir sur le site http://kfap.fr . L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis à l'acceptation, sans limitation ni réserve, des conditions suivantes ainsi qu'aux dispositions légales en vigueur.

CREDITS

Le respect de la vie privée : Informatique et Libertés
L'association KFAP tient à vous rappeler son engagement à respecter scrupuleusement la confiance que vous lui accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données vous concernant que vous pouvez exercer en nous écrivant à l'aide de notre formulaire en ligne, ou par courrier adressé à l'association KFAP , 4 Rue Fallempin , 75015 PARIS , en mentionnant votre nom, prénom et adresse complète.

Cookies

Notre site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos visiteurs. C'est entre autres pour cela que nous implantons des cookies sur votre micro-ordinateur. Le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre site. Les cookies ne sont donc utilisés par notre site que dans le but d'améliorer le service personnalisé qui vous est destiné. Vous pouvez empêcher cette collecte en désactivant cette fonction dans votre logiciel de navigation. Même lorsque cette fonction est désactivée, vous gardez la possibilité d'accéder à notre site.

Responsabilité

Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité :

• pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site;
• pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site;
• et plus généralement pour tout dommage, direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqué en raison de l'accès de quiconque au site, et/ou de l'impossibilité d'y accéder

En particulier, l'association KFAP n'assume aucune responsabilité pour les dommages qui pourraient être causés à votre matériel informatique suite à votre accès au présent site, utilisation ou téléchargement d'un quelconque des ses éléments (données, textes, images, vidéos ou sons...).

Liens hypertexte

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le présent site. L'association KFAP n'exerce aucun contrôle sur les contenus desdits sites et dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu desdits sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, tous les éléments, marques, dénominations, photographies, dessins, modèles, logos, graphiques, codes couleurs, etc. se trouvant dans le présent site sont la propriété exclusive des entités concernées, de KFAP , de ses partenaires ou fournisseurs, ces derniers ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. La reproduction ou l'utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée à des fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite de l'association KFAP .

Loi applicable - Juridiction

Le présent site et ses conditions d'accès et d'utilisation sont régis par la Loi française. Tout différend relatif au présent site sera soumis à la compétence exclusive des Tribunaux de Paris.

---

MENTIONS LEGALES

[ Editeur du site ]

Association KFAP
4 Rue Fallempin , 75015 PARIS

[ Responsable de la publication ]

Grégory CAILLEY

[ Hébergement ]

OVH
140 Quai du Sartel , 59100 ROUBAIX
Tél.: 08.20.32.03.63

[ Copyright ]

'.KFAP.' - 2010 Redirection automatique sur la page principale...